Mentions légales
Coordonnées/Mentions Légales
Coordonnées :
BOUTET sas
11, avenue Emile Zola
93400 Saint-Ouen
France
Tél. : 33 (0) 1 40 12 68 74
Fax : 33 (0) 1 40 12 05 84
Mentions légales :
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 (article L 122-4), toute reproduction intégrale ou partielle des contenus de ce site est strictement interdite sans consentement préalable de l’éditeur.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. Boutet sas ne peut en aucun cas être tenu responsable pour les informations présentées sur ces autres sites.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Les formes BOUTET et dessins et modéles sont protégés par la loi.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de Boutet SAS est régie par le droit français.
Editeur : Boutet SAS
Directeur de la publication : Jean-Michel Stetten
© Boutet sas, 2018-2024.
Tous droits réservés.
BOUTET et e-Boutet sont des marques déposées de BOUTET sas